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Logiciel contentieux | Comment l’IA aide à évaluer et à limiter les risques et les contentieux ?

Publié le : 12/06/2024 12 juin juin 06 2024

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Les contentieux représentent, pour l’entreprise, un coût majeur : financier, en image, mais aussi en temps pour les départements juridiques. Alors pour limiter les risques, mais aussi optimiser le traitement des contentieux, les logiciels de contentieux se font plus pertinents et plus efficaces grâce à l’Intelligence Artificielle. Une véritable révolution !

L'IA, nouveau pilier de la stratégie juridique

Exploitée dans un nombre croissant de secteurs d’activités et de fonctions et métiers au sein de l’entreprise, l’IA simplifie aussi le travail quotidien du département juridique.

Nouvelle étape dans la digitalisation du secteur

Les technologies numériques occupent une place croissante dans le monde juridique. La digitalisation du secteur garantit un accès plus facile et plus rapide aux ressources légales, grâce à des recherches multicritères sur des bases documentaires toujours plus complètes. Elle optimise le classement et l’archivage des documents. Elle simplifie le suivi des dossiers, en gérant les échéances ou générant des alertes...

L’arrivée de l’Intelligence Artificielle marque une nouvelle étape majeure. Avec les technologies de l’IA, l’accès à la jurisprudence est encore simplifié et optimisé grâce à des recherches “intelligentes”. L’analyse de gros volumes de décisions de justice permet désormais d’anticiper de façon toujours plus fiable les résultats à attendre d’un litige. L’IA générative (des outils de type “ChatGPT”) adaptée au monde légal permet de synthétiser des documents ou de simplifier la rédaction des actes. L’IA peut traduire des documents légaux en tenant compte des différences de législation dans le pays auquel le document final est destiné...

L'Intelligence Artificielle pour les avocats : quels avantages dans un logiciel de contentieux ?

En matière de gestion des contentieux en particulier, l’IA permet :

d’automatiser des tâches (de recherche, de classement, de rédaction...) ;
d'accroître ainsi l’efficacité et la performance des départements juridiques, en prenant en charge les tâches répétitives ;
de réduire les coûts de traitement d’un litige ou d’un contentieux ;
mieux encore, d’optimiser l’évaluation des risques.

Le logiciel de contentieux et l'IA au service de l'évaluation des risques

L’IA peut assister avec efficacité les équipes juridiques de l’entreprise pour mieux évaluer et prévenir les risques.

Identification et analyse des risques

Grâce à l’IA, le logiciel de contentieux se fait plus pertinent en matière d’identification et d’analyse des risques, en s’appuyant sur des évènements antérieurs.

Elle permet aussi de minimiser le risque, grâce à l’analyse et la revue de contrats et actes légaux, pour éviter les risques d’erreurs humaines.

De la donnée à la décision : quel rôle pour l’IA?

En matière juridique, l’IA s’appuie sur des documents pour identifier des risques. Intégrée à des logiciels d’analyse des risques, elle est ainsi capable d’identifier de nombreux risques, sur la base d’un apprentissage :

les formulations ambigües ou incorrectes (qui pourraient déboucher sur un contrat non suffisamment protecteur),
les activités potentiellement frauduleuses ou les situations « à risque » de corruption, pour identifier un risque de compliance.‍

Anticipation stratégique : identifier les risques en amont, être proactif plutôt que réactif

Cette analyse des risques permet de repenser le rôle de l'avocat : il devient possible de pallier en amont des risques identifiés, afin d’être proactif pour les éviter, plutôt que réactif en traitant ces risques une fois concrétisés sous forme de contentieux.

Minimiser les risques : l’approche prédictive via un logiciel de contentieux

Grâce à l’IA, le logiciel de contentieux pourra identifier des problèmes potentiels, comme les risques associés à certaines clauses, et alerter le département juridique.

Le développement de modèles prédictifs, capables d’évaluer les risques légaux ou d’élaborer des contrats intelligents et sûrs, en est encore à ses balbutiements. Toutefois, l’IA a déjà toute sa place dans la gestion logicielle des contentieux.

L'IA dans la gestion logicielle des contentieux

La gestion des contentieux bénéficie elle aussi des atouts de l’IA, pour optimiser, fiabiliser et automatiser les tâches récurrentes.

‍Optimisation de la gestion des dossiers

La base d’une gestion optimisée d’un contentieux est la rigueur. C’est cette rigueur qui peut être apportée par l’Intelligence Artificielle, qui permettra par exemple d’optimiser le classement et le référencement des documents et actes, qui seront reconnus automatiquement et sans risque d’erreurs.

En conservant et analysant les différents contrats, l’IA pourra également automatiser l’identification des erreurs. Elle sera capable d’extraire automatiquement des informations issues de dossiers précédents, et ainsi de réduire le risque de litiges provoqués par la non‑conformité.

Automatisation et productivité

L’IA permet également aux logiciels de gestion des contentieux:

d’automatiser des tâches répétitives (par exemple la revue d’un contrat, ou d’un document légal replacé dans son contexte globale pour valider sa formulation et son contenu) ;
de gérer automatiquement des échéances, en émettant une alerte pour ne pas les oublier (convocation, date limite d’envoi d’un courrier, etc.) ;
de reconnaître et gérer efficacement les documents (nature du document, rattachement à un dossier, etc), qu’il soit numérique ou qu’il s’agisse d’un document papier scanné, en évitant les erreurs humaines.

Réduction des risques et fluidification de la relation client

Véritable assistant, vigilant et efficace, le logiciel de gestion des contentieux devient grâce à l’IA un élément clé de l’efficacité du service légal. Il réduit les risques d’erreurs ou d’oublis, et permet d’accélérer le traitement ou la vérification d’un contrat, pour une meilleure satisfaction client.

Il fluidifie aussi la relation avec la partie adverse, pour éviter d’envenimer ou de compliquer un contentieux en cours.

Comment intégrer l’IA au département juridique

L’Intelligence Artificielle constitue un véritable atout pour le département juridique, à condition de ne pas la voir comme une « rivale » (elle ne peut remplacer l'avocat) ni comme une solution omnisciente (elle ne peut gérer un dossier à sa place, ni même rédiger tout un contrat en toute autonomie).

Formation et sensibilisation

Il est essentiel de sensibiliser les équipes juridiques à l’IA, ses possibilités et ses limites. En effet, si les avocats pensent majoritairement que l’IA va impacter leur travail, ils en ont en général une mauvaise compréhension. Si les nouvelles générations des avocats seront formées à ces nouveaux outils, les équipes en place peuvent craindre de voir l’IA les remplacer, rejeter la solution par crainte ou manque de confiance dans la technologie.

Cette sensibilisation, qui visera à réexpliquer le rôle de l’IA, devra être complétée par une formation, pour aider les collaborateurs concernés à tirer le meilleur parti de ce nouvel outil.

Il faudra également sensibiliser les futurs utilisateurs aux bonnes pratiques en matière de sécurité et de confidentialité, des bonnes pratiques liées à tout usage d’un outil digital.

Ce qu’on peut en attendre... ou pas

Une technologie d’Intelligence Artificielle peut aider l'avocat et le soulager des tâches répétitives, en particulier :

en contrôlant les documents, contrats, actes pour en vérifier la bonne formulation et le niveau de sécurité qu’ils garantissent à l’entreprise, ainsi que la conformité aux textes réglementaires ou légaux ;
en réalisant en un temps record une recherche légale exhaustive (textes législatifs ou réglementaires, jurisprudence, etc.) répondant à un thème ou même une question très précise ;
en évitant les erreurs humaines (oublis, erreur de saisie ou de date, etc.) qui peuvent compromettre le résultat d’un contentieux ;
en participant à identifier les risques, et donc à déployer des actions pour les prévenir ;
en classant et archivant méthodiquement les dossiers, en toute sécurité, et en les conservant facilement accessibles ;
en alertant les départements juridiques à l’approche d’une échéance (action à réaliser, convocation à préparer, etc.) ;
en automatisant une partie de la rédaction des documents, en allant récupérer les informations nécessaires dans les dossiers concernés ou en s’appuyant sur des documents précédemment établis par l’entreprise (par exemple, rédaction d’un contrat reprenant les coordonnées d’un client et les conditions spécifiques consenties…).

En revanche, elle ne peut en aucun cas remplacer les professionnels du droit : si elle peut assister, guider et éclairer, elle n'établit pas la stratégie de l'avocat.

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